ODJ CA 21 10 2026

CONSEIL D’ADMINISTRATION ARCHIPEL HABITAT Séance du 21 octobre 2026 à 9h00 en salle Bréhat ORDRE DU JOUR Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 24 juin 2026 Diffusion comptes-rendus de Bureau : séances des 3 juin, 8 juillet, 16 septembre 2026 et CR synthétique du 29 juillet 2026 Projets de délibération GOUVERNANCE ET STRATEGIE 1. Composition du Conseil d’Administration – Représentation de la Caisse d’Allocations Familiales 35 2. Débat d’orientations budgétaires 2027 3. Révision annuelle 2027 des loyers -> envoi ultérieur après le CCL 4. Engagement de la procédure d’élaboration de la Convention d’Utilité Sociale 2028-2033 5. Plan d’arbitrages patrimoniaux : Perspectives et conditions de mise en œuvre à partir de 2027 DEVELOPPEMENT ET PATRIMOINE 6. Lancement de l’actualisation Plan Stratégique de Patrimoine 2027-2036 7. Protocole de réalisation conjointe avec la SCCV Kercoligny – programme Keredes/Archipel Habitat - ZAC Porte de Saint Malo à Rennes 8. Cession gratuite de 3 lots de copropriété (parkings) par la SCCV Kercoligny à Archipel Habitat - programme Keredes/Archipel Habitat - ZAC Porte de Saint Malo à Rennes AFFAIRES FINANCIERES 9. Décision modificative budget 2026 10. Clôtures financières d’opération : 1. Construction de 36 logements - « Diell » - 69 rue J. Guéhenno - station Jules Ferry à Rennes 2. Construction de 72 logements - La Sablonnière » - bd de Guines à Rennes 3. Construction de 15 logements - « Tamata » - lotissement « Le Petit St Lubin » à Langan 4. Construction de 4 logements - « Tamata » - lotissement « Le Petit St Lubin » à Langan 5. Construction de 21 logements - L’Octave » - rue des Munitionnettes et rue Aubrac à Saint-Jacquesde-la-Lande 6. Construction de 22 logements - « Solax » -ZAC Botrel à Acigné 7. Construction de 20 logements locatifs PLS – « Village d’Assia » - rue des Jardins à Orgères 8. Construction de 4 logements locatifs libres – « Village d’Assia » - rue des Jardins à Orgères 9. Addition et remplacement de composants – patrimoines divers PROXIMITE ET TERRITOIRES 11. Groupement de commande – Enlèvement encombrants volumineux – Quartier Maurepas à Rennes RESSOURCES HUMAINES 12. Tableau des effectifs – Mise à jour